Bureau du territoire du 24 novembre 2022




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
BT2022/103Approbation du protocole transactionnel entre Vallée Sud - Grand Paris et la société 1001 repas relatif à l'exécution du marché 18S22 - Délibération - Annexe30/11/202230/11/2022
BT2022/104Admission en non-valeur de créances irrecouvrables - Délibération - Annexe30/11/202230/11/2022
BT2022/105Approbation de l'avenant n°1 à la convention relative au financement et à la réalisation d'équipements publics dans la ZAC Jean Zay à Antony, entre l'Etablissement public territorial Vallée Sud - Grand Paris et la ville d'Antony - Délibération - Annexe30/11/202230/11/2022
BT2022/106ZAC Jean Zay à Antony - Approbation de la convention-cadre et du programme d'actions des 100 quartiers innovants et écologiques - Délibération - Annexe - Annexe30/11/202230/11/2022
BT2022/107ZAC du Panorama à Clamart - Approbation de l'avenant n°6 au traité de concession d'aménagement avec la SPL Vallée Sud Aménagement - Délibération - Annexe30/11/202230/11/2022
BT2022/108Approbation d'une convention de prestations intégrées avec la SPL Vallée Sud Aménagement relative au portage foncier, à la sécurisation, à la réalisation de travaux et à la préparation de la cession du site du Panorama 2 à Clamart - Délibération - Annexe30/11/202230/11/2022
BT2022/109Approbation du contrat d'assistance à maîtrise d'ouvrage entre l'Etablissement Public Territorial Vallée Sud Grand Paris et la SPL Vallée Sud Aménagement dans le cadre du projet d'aménagement du Panorama 2 à Clamart - Délibération - Annexe30/11/202230/11/2022
BT2022/110Approbation du rapport des mandataires de Vallée Sud Aménagement pour l'exercice 2021 - Délibération - Annexe30/11/202230/11/2022
BT2022/111Approbation du rapport des mandataires de Vallée Sud Développement pour l'exercice 2021 - Délibération - Annexe30/11/202230/11/2022
BT2022/112Projet d'aménagement Albert Petit à Bagneux - compte-rendu financier annuel pour l'exercice 2021 - Délibération - Annexe - Annexe30/11/202230/11/2022
BT2022/113ZAC Ecoquartier Victor Hugo à Bagneux - compte-rendu financier annuel pour l'exercice 2021 - Délibération - Annexe - Annexe30/11/202230/11/2022
BT2022/114ZAC Moulin Blanchard à Bagneux - compte-rendu financier annuel pour l'exercice 2021 - Délibération - Annexe - Annexe30/11/202230/11/2022
BT2022/115ZAC des Musiciens à Bagneux - compte-rendu financier annuel pour l'exercice 2021 - Délibération - Annexe - Annexe30/11/202230/11/2022
BT2022/116ZAC Parc-Centrale à Châtenay-Malabry - compte-rendu financier annuel pour l'exercice 2021 - Délibération - Annexe30/11/202230/11/2022
BT2022/117Projet d'aménagement du quartier de la Gare à Clamart - compte-rendu financier annuel pour l'exercice 2021 - Délibération - Annexe30/11/202230/11/2022
BT2022/118ZAC du Panorama à Clamart - compte-rendu financier annuel pour l'exercice 2021 - Délibération - Annexe30/11/202230/11/2022
BT2022/119Projet d'aménagement du quartier Le Nôtre à Clamart - compte-rendu financier annuel pour l'exercice 2021 - Délibération - Annexe30/11/202230/11/2022
BT2022/120Projet d'aménagement de la place Aimé Césaire à Clamart - compte-rendu financier annuel pour l'exercice 2021 - Délibération - Annexe30/11/202230/11/2022
BT2022/121Projet d'aménagement du centre commercial Desprez à Clamart - compte-rendu financier annuel pour l'exercice 2021 - Délibération - Annexe30/11/202230/11/2022
BT2022/122Projet d'aménagement du secteur sud du Pavé Blanc à Clamart - compte-rendu financier annuel pour l'exercice 2021 - Délibération - Annexe30/11/202230/11/2022
BT2022/123Projet d'aménagement du mail Boucicaut à Fontenay aux Roses - compte-rendu financier annuel pour l'exercice 2021 - Délibération - Annexe30/11/202230/11/2022
BT2022/124ZAC du quartier des Paradis à Fontenay aux Roses - compte-rendu financier annuel pour l'exercice 2021 - Délibération - Annexe30/11/202230/11/2022
BT2022/125ZAC Dolet-Brossolette à Malakoff - compte-rendu financier annuel pour l'exercice 2021 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe30/11/202230/11/2022
BT2022/126Abrogation et remplacement de la délibération n° BT2022/052 approuvant la cession d'un local commercial sis 7 rue Paul Vaillant Couturier à Clamart au profit de la société Crédit Lyonnais - Délibération - (sans annexe)30/11/202230/11/2022
BT2022/127Approbation du cahier des charges de cession du bail commercial d'un local sis 8 rue de Vanves à Clamart - Délibération - Annexe30/11/202230/11/2022
BT2022/128Approbation de la convention avec COMUTITRES pour la gestion et le financement du Pass'Local - Délibération - Annexe30/11/202230/11/2022
BT2022/129Approbation de la convention avec la ville de Bagneux pour la mise à disposition du foncier relative à l'implantation de mobilier urbain dédié au stationnement vélo en gare de Barbara - Délibération - Annexe30/11/202230/11/2022
BT2022/130Approbation de la convention avec la ville de Bagneux pour la mise à disposition du foncier relative à l'implantation de mobilier urbain dédié au stationnement vélo en gare de Lucie Aubrac - Délibération - Annexe30/11/202230/11/2022
BT2022/131Approbation de la convention avec la ville d'Antony pour la mise à disposition du foncier relative à l'implantation de mobilier urbain dédié au stationnement vélo en gare des Baconnets - Délibération - Annexe30/11/202230/11/2022
BT2022/132Approbation de l'avenant 1 à la convention financière de co-maitrise d'ouvrage avec le SIPPEREC relative à l'enfouissement des réseaux d'éclairage public dans diverses rues de Bagneux (BAGNE17001) - Délibération - Annexe30/11/202230/11/2022
BT2022/133Approbation de la convention avec le SIPPEREC relative à l'organisation de la maitrise d'ouvrage et au financement de l'opération d'enfouissement du réseau d'éclairage public de l'avenue de Stalingrad et de la rue du Colonel Fabien sur la commune de Bagneux (BAGNEU2201) - Délibération - Annexe30/11/202230/11/2022
BT2022/133Approbation de la convention avec le SIPPEREC relative à l'organisation de la maitrise d'ouvrage et au financement de l'opération d'enfouissement du réseau d'éclairage public de l'avenue de Stalingrad et de la rue du Colonel Fabien sur la commune de Bagneux (BAGNEU2201) - Délibération - Annexe30/11/202230/11/2022
BT2022/134Approbation des conventions avec le SIPPEREC relatives à l'enfouissement des réseaux aériens rue de Chamberet et rue de l'Île Bouchard sur la commune de Clamart (CLAMA21001) - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe30/11/202230/11/2022
BT2022/135Approbation des conventions avec le SIPPEREC relatives à l'enfouissement des réseaux aériens sis rue du Moulin de Pierre, rue Georges Huguet et rue Louis Dupont sur la commune de Clamart (CLAMA21002) - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe30/11/202230/11/2022
BT2022/136Approbation de l'avenant 1 aux conventions avec le SIPPEREC relatives à l'enfouissement des réseaux aériens dans diverses rues de Clamart (NUCLAMA173) - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe30/11/202230/11/2022
BT2022/137Approbation de l'avenant 1 aux conventions avec le SIPPEREC relatives à l'enfouissement des réseaux aériens dans diverses rues de Fontenay-aux-Roses (FONRO17001) - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe30/11/202230/11/2022
BT2022/138Approbation de l'accord-cadre n°2022-TRX81 de travaux tous corps d'Etat dans les bâtiments territoriaux (lots 3, 5 et 6) - Délibération - (sans annexe)30/11/202230/11/2022
BT2022/139Approbation de l'accord-cadre n°22SRV89 de maintenance multi-technique - Délibération - (sans annexe)30/11/202230/11/2022
BT2022/140Approbation de l'avenant n°1 au contrat de mandat d'études entre l'Etablissement Public Territorial Vallée Sud - Grand Paris et la SPL Vallée Sud Aménagement pour la réalisation d'études de faisabilité pour la rénovation de la salle de spectacle et du foyer-bar du théâtre des Sources à Fontenay-aux-Roses - Délibération - Annexe30/11/202230/11/2022
BT2022/140Approbation de l'avenant n°1 au contrat de mandat d'études entre l'Etablissement Public Territorial Vallée Sud - Grand Paris et la SPL Vallée Sud Aménagement pour la réalisation d'études de faisabilité pour la rénovation de la salle de spectacle et du foyer-bar du théâtre des Sources à Fontenay-aux-Roses - Délibération - Annexe30/11/202230/11/2022
BT2022/141Approbation de la modification de la délibération n°BT2021/077 du 8 juillet 2021 relative à la reconstruction du théâtre 71 - Délibération - (sans annexe)30/11/202230/11/2022
BT2022/142Approbation de la convention avec le SYCTOM relative au financement du service des déchèteries fixes et mobiles installées sur le territoire de l'EPT Vallée Sud Grand Paris - Délibération - Annexe30/11/202230/11/2022
BT2022/143Désaffectation avec effet différé de l'allée Jean Mermoz à Châtenay-Malabry - Délibération - (sans annexe)30/11/202230/11/2022
BT2022/144Attribution d'une subvention à Arpeije au titre de l'année 2022 - Délibération - Annexe30/11/202230/11/2022
BT2022/145Attribution d'une subvention à Initiative Emploi au titre de l'année 2022 - Délibération - Annexe30/11/202230/11/2022
BT2022/146Attribution d'une subvention à La Table de Cana au titre de l'année 2022 - Délibération - Annexe30/11/202230/11/2022
BT2022/147Attribution d'une subvention à l'Ecole de la Deuxième Chance des Hauts-de-Seine (E2C-92) au titre de l'année 2022 - Délibération - Annexe30/11/202230/11/2022
BT2022/148Versement de la contribution obligatoire de service public a la société publique locale "théâtres de Châtillon et de Clamart" et modification du montant de la subvention versée à l'association Théâtre de Châtillon au titre de l'année 2022 - Délibération - (sans annexe)28/11/2022
BT2022/149Renouvellement de la convention d'objectifs et de moyens avec l'association Théâtre Firmin Gémier/La Piscine à Châtenay-Malabry dans le cadre de l'animation des théâtres déclarés d'intérêt territorial - Délibération - Annexe30/11/202230/11/2022
BT2022/150Renouvellement de la convention d'objectifs et de moyens avec l'association Théâtre 71 à Malakoff dans le cadre de l'animation des théâtres déclarés d'intérêt territorial - Délibération - Annexe30/11/202230/11/2022