Conseil de territoire du 11 juillet 2024

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DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CT2024-060Approbation de la création de la zone d'aménagement concerté des Arues à Châtillon - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe24/07/202424/07/2024
CT2024/052Approbation de la révision des statuts du syndicat intercommunal de collecte et de traitement des ordures ménagères (SYCTOM) - Délibération - Annexe - Annexe24/07/202424/07/2024
CT2024/053Désignation du représentant de Vallée Sud - Grand Paris au sein de la société HLM Pierres et Lumières - Délibération - (sans annexe)24/07/202424/07/2024
CT2024/054Remplacement d'un membre au sein de la commission développement durable et environnement, espace publics, smart territoire, transports, santé, sport, culture et université - Délibération - Annexe24/07/202424/07/2024
CT2024/055Extension de la compétence obligatoire "construction, aménagement, entretien et fonctionnement d'équipements culturels, socioculturels, socio-éducatifs et sportifs" - Délibération - (sans annexe)24/07/202424/07/2024
CT2024/056Adoption des tarifs des activités des théâtres et cinémas relevant de l'Etablissement Public Territorial Vallée Sud - Grand Paris pour la saison 2024-2025 - Délibération - Annexe - Annexe24/07/202424/07/2024
CT2024/057Fixation des tarifs des activités des piscines relevant de l'Etablissement Public Territorial Vallée Sud - Grand Paris applicables à compter de la saison 2024-2025 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe24/07/202424/07/2024
CT2024/058Tarifs des équipements sportifs terrestres pour la saison 2024-2025 - Délibération - Annexe24/07/202424/07/2024
CT2024/059Approbation de la déclaration de projet des Arues emportant mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme de Châtillon - Délibération - Annexe24/07/202424/07/2024
CT2024/061Approbation de la convention de Projet Urbain Partenarial (PUP) du projet " Avenue de la République " à Châtillon - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe24/07/202424/07/2024
CT2024/062Approbation du règlement communal de changement d'usage des locaux d'habitation sur la commune de Sceaux - Délibération - Annexe24/07/202424/07/2024
CT2024/063Approbation du règlement communal de changement d'usage des locaux d'habitation sur la commune de Châtenay-Malabry - Délibération - Annexe24/07/202424/07/2024
CT2024/064Approbation du règlement communal de changement d'usage des locaux d'habitation sur la commune de Bagneux - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe24/07/202424/07/2024
CT2024/065Modification du périmètre de droit de préemption urbain renforcé à Clamart - Délibération - Annexe24/07/202424/07/2024
CT2024/066Autorisation donnée au Président de solliciter le Préfet des Hauts-de-Seine pour la prise d'un arrêté de déclaration d'utilité publique, d'un arrêté de cessibilité, ainsi que la saisine du juge de l'expropriation dans le cadre de la mise en œuvre du projet de Démonstrateur écologique à Châtenay-Malabry - Délibération - (sans annexe)24/07/202424/07/2024
CT2024/067Mise à jour des tarifs d'abonnement aux parkings vélos sécurisés exploités par l'EPT Vallée Sud - Grand Paris - Délibération - (sans annexe)24/07/202424/07/2024
CT2024/068Démolition - reconstruction du complexe sportif des Clos Saint-Marcel à Sceaux : désignation du jury de concours. - Délibération - (sans annexe)24/07/202424/07/2024
CT2024/069Actualisation du tableau des effectifs - Délibération - (sans annexe)24/07/202424/07/2024
CT2024/070Détermination du lieu du prochain Conseil de Territoire - Délibération - (sans annexe)24/07/202424/07/2024