Bureau du territoire du 14 mars 2024




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
BT2024/021Adhésion de l'Etablissement Public Territorial (EPT) Vallée Sud - Grand Paris à la fédération des élus des entreprises publiques locales - Délibération - (sans annexe)22/03/202422/03/2024
BT2024/022Modification de la composition et des modalités d'intervention du comité chargé d'instruire les demandes d'indemnisation, en matière de travaux publics - Délibération - (sans annexe)22/03/202422/03/2024
BT2024/023Subventions aux partenaires culturels de Vallée Sud - Grand Paris - Délibération - (sans annexe)22/03/202422/03/2024
BT2024/024Subventions aux partenaires culturels de Vallée Sud - Grand Paris - Délibération - (sans annexe)22/03/202422/03/2024
BT2024/025Subventions aux partenaires culturels de Vallée Sud - Grand Paris - Délibération - (sans annexe)22/03/202422/03/2024
BT2024/026Subventions aux partenaires culturels de Vallée Sud - Grand Paris - Délibération - (sans annexe)22/03/202422/03/2024
BT2024/027Subventions aux partenaires culturels de Vallée Sud - Grand Paris - Délibération - (sans annexe)22/03/202422/03/2024
BT2024/028Subventions aux partenaires culturels de Vallée Sud - Grand Paris - Délibération - (sans annexe)22/03/202422/03/2024
BT2024/029Subvention d'investissement à destination du théâtre les Gémeaux à Sceaux - Délibération - Annexe22/03/202422/03/2024
BT2024/030Soutien exceptionnel aux équipements culturels - Délibération - Annexe22/03/202422/03/2024
BT2024/031Soutien exceptionnel aux équipements culturels - Délibération - Annexe22/03/202422/03/2024
BT2024/032Approbation et signature de la convention de partenariat entre Vallée Sud - Grand Paris et le Centre de ressources, d'expertise et de performance sportives (CREPS) de Chatenay-Malabry - Délibération - Annexe22/03/202422/03/2024
BT2024/033Attribution d'une subvention à l'OPH Vallée Sud Habitat pour la réalisation d'une opération de requalification d'un EHPAD en résidence étudiante de 101 logements sociaux sise 12 - 16 boulevard Maréchal Joffre et 12 rue Ferdinand Jamin à Bourg-la-Reine - Délibération - Annexe22/03/202422/03/2024
BT2024/034Attribution d'une subvention à l'OPH Vallée Sud Habitat pour la réalisation de plusieurs opérations représentant un total de 168 logements sociaux situés dans la ZAC du Panorama à Clamart - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe22/03/202422/03/2024
BT2024/035Attribution d'une subvention à Hauts de Bièvre Habitat dans le cadre de l'opération de construction de 22 logements sociaux sise Ecoquartier Lavallée Lot L à Châtenay-Malabry - Délibération - Annexe22/03/202422/03/2024
BT2024/036Acquisition de deux parcelles foncières à la copropriété "Atala" dans le cadre de la restructuration de l'avenue Jean Jaurès à Châtenay-Malabry - Délibération - (sans annexe)22/03/202422/03/2024
BT2024/037Acquisition de parcelles foncières à la copropriété "Les 3 Parcs" dans le cadre de la restructuration de l'avenue Jean Jaurès à Châtenay-Malabry - Délibération - (sans annexe)22/03/202422/03/2024
BT2024/038Approbation de la mise en location gérance puis de la rétrocession d'un fonds de commerce sis 23 rue Pierre et Marie Curie à Clamart - Délibération - (sans annexe)22/03/202422/03/2024
BT2024/039Approbation de la cession du droit au bail, de la licence IV, du mobilier commercial, des agencements et du matériel qui garnissait l'ancien fonds de commerce exploité dans le local commercial sis 23 rue Paul Vaillant Couturier à Clamart - Délibération - (sans annexe)22/03/202422/03/2024
BT2024/040Approbation de la cession du droit au bail, du mobilier commercial, des agencements et du matériel qui garnissait l'ancien fonds de commerce exploité dans le local commercial sis 16 rue Hébert à Clamart - Délibération - (sans annexe)22/03/202422/03/2024
BT2024/041Approbation de la convention-cadre et du programme d'actions des 100 quartiers innovants et écologiques de la ZAC Quartier des Paradis à Fontenay-aux-Roses - Délibération - Annexe22/03/202422/03/2024
BT2024/042Approbation des conventions d'occupation du domaine public dans le cadre de la mise en place des Vélobox dans les villes d'Antony, Bagneux, Sceaux et Clamart - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe22/03/202422/03/2024
BT2024/043Convention de maîtrise d'ouvrage unique entre Vallée Sud - Grand Paris et la ville d'Antony relative à la construction du centre aquatique Pajeaud : avenant n°3 de clôture de l'opération - Délibération - Annexe22/03/202422/03/2024
BT2024/044Approbation de l'avenant n°1 à la Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage avec la ville de Clamart pour les travaux de jalonnement directionnel dynamique des parkings souterrains du centre-ville de Clamart. - Délibération - Annexe22/03/202422/03/2024
BT2024/045Approbation de l'avenant n°1 à la Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage avec la ville de Malakoff pour les travaux d'éclairage public des abords du groupe scolaire Paulette Nardal - Délibération - Annexe22/03/202422/03/2024
BT2024/046Approbation et signature de la convention de mise à disposition de services entre l'Etablissement Public Territorial Vallée Sud - Grand Paris et la commune de Montrouge - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe22/03/202422/03/2024
BT2024/047Approbation et signature avec la société Orange de la convention relative à l'effacement des réseaux de télécommunications situés sur l'avenue Jean Jaurès (entre le n°349 et l'avenue Roger Salengro) à Châtenay-Malabry - Délibération - Annexe22/03/202422/03/2024
BT2024/048Approbation et signature avec la société Orange de la convention relative à l'effacement des réseaux de télécommunications situés sur l'avenue Jean Jaurès (entre l'avenue Roger Salengro et la rue Jean Longuet) à Châtenay-Malabry - Délibération - Annexe22/03/202422/03/2024
BT2024/049Approbation de la convention de prestation de services entre la ville de Clamart et l'Etablissement public territorial Vallée Sud - Grand Paris - Délibération - Annexe - Annexe22/03/202422/03/2024
BT2024/050Modification du règlement intérieur et du règlement hygiène et sécurité de Vallée Sud - Grand Paris - Délibération - Annexe - Annexe22/03/202422/03/2024