Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
BT2024/021 | Adhésion de l'Etablissement Public Territorial (EPT) Vallée Sud - Grand Paris à la fédération des élus des entreprises publiques locales - Délibération - (sans annexe) | 22/03/2024 | 22/03/2024 |
BT2024/022 | Modification de la composition et des modalités d'intervention du comité chargé d'instruire les demandes d'indemnisation, en matière de travaux publics - Délibération - (sans annexe) | 22/03/2024 | 22/03/2024 |
BT2024/023 | Subventions aux partenaires culturels de Vallée Sud - Grand Paris - Délibération - (sans annexe) | 22/03/2024 | 22/03/2024 |
BT2024/024 | Subventions aux partenaires culturels de Vallée Sud - Grand Paris - Délibération - (sans annexe) | 22/03/2024 | 22/03/2024 |
BT2024/025 | Subventions aux partenaires culturels de Vallée Sud - Grand Paris - Délibération - (sans annexe) | 22/03/2024 | 22/03/2024 |
BT2024/026 | Subventions aux partenaires culturels de Vallée Sud - Grand Paris - Délibération - (sans annexe) | 22/03/2024 | 22/03/2024 |
BT2024/027 | Subventions aux partenaires culturels de Vallée Sud - Grand Paris - Délibération - (sans annexe) | 22/03/2024 | 22/03/2024 |
BT2024/028 | Subventions aux partenaires culturels de Vallée Sud - Grand Paris - Délibération - (sans annexe) | 22/03/2024 | 22/03/2024 |
BT2024/029 | Subvention d'investissement à destination du théâtre les Gémeaux à Sceaux - Délibération - Annexe | 22/03/2024 | 22/03/2024 |
BT2024/030 | Soutien exceptionnel aux équipements culturels - Délibération - Annexe | 22/03/2024 | 22/03/2024 |
BT2024/031 | Soutien exceptionnel aux équipements culturels - Délibération - Annexe | 22/03/2024 | 22/03/2024 |
BT2024/032 | Approbation et signature de la convention de partenariat entre Vallée Sud - Grand Paris et le Centre de ressources, d'expertise et de performance sportives (CREPS) de Chatenay-Malabry - Délibération - Annexe | 22/03/2024 | 22/03/2024 |
BT2024/033 | Attribution d'une subvention à l'OPH Vallée Sud Habitat pour la réalisation d'une opération de requalification d'un EHPAD en résidence étudiante de 101 logements sociaux sise 12 - 16 boulevard Maréchal Joffre et 12 rue Ferdinand Jamin à Bourg-la-Reine - Délibération - Annexe | 22/03/2024 | 22/03/2024 |
BT2024/034 | Attribution d'une subvention à l'OPH Vallée Sud Habitat pour la réalisation de plusieurs opérations représentant un total de 168 logements sociaux situés dans la ZAC du Panorama à Clamart - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe | 22/03/2024 | 22/03/2024 |
BT2024/035 | Attribution d'une subvention à Hauts de Bièvre Habitat dans le cadre de l'opération de construction de 22 logements sociaux sise Ecoquartier Lavallée Lot L à Châtenay-Malabry - Délibération - Annexe | 22/03/2024 | 22/03/2024 |
BT2024/036 | Acquisition de deux parcelles foncières à la copropriété "Atala" dans le cadre de la restructuration de l'avenue Jean Jaurès à Châtenay-Malabry - Délibération - (sans annexe) | 22/03/2024 | 22/03/2024 |
BT2024/037 | Acquisition de parcelles foncières à la copropriété "Les 3 Parcs" dans le cadre de la restructuration de l'avenue Jean Jaurès à Châtenay-Malabry - Délibération - (sans annexe) | 22/03/2024 | 22/03/2024 |
BT2024/038 | Approbation de la mise en location gérance puis de la rétrocession d'un fonds de commerce sis 23 rue Pierre et Marie Curie à Clamart - Délibération - (sans annexe) | 22/03/2024 | 22/03/2024 |
BT2024/039 | Approbation de la cession du droit au bail, de la licence IV, du mobilier commercial, des agencements et du matériel qui garnissait l'ancien fonds de commerce exploité dans le local commercial sis 23 rue Paul Vaillant Couturier à Clamart - Délibération - (sans annexe) | 22/03/2024 | 22/03/2024 |
BT2024/040 | Approbation de la cession du droit au bail, du mobilier commercial, des agencements et du matériel qui garnissait l'ancien fonds de commerce exploité dans le local commercial sis 16 rue Hébert à Clamart - Délibération - (sans annexe) | 22/03/2024 | 22/03/2024 |
BT2024/041 | Approbation de la convention-cadre et du programme d'actions des 100 quartiers innovants et écologiques de la ZAC Quartier des Paradis à Fontenay-aux-Roses - Délibération - Annexe | 22/03/2024 | 22/03/2024 |
BT2024/042 | Approbation des conventions d'occupation du domaine public dans le cadre de la mise en place des Vélobox dans les villes d'Antony, Bagneux, Sceaux et Clamart - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe | 22/03/2024 | 22/03/2024 |
BT2024/043 | Convention de maîtrise d'ouvrage unique entre Vallée Sud - Grand Paris et la ville d'Antony relative à la construction du centre aquatique Pajeaud : avenant n°3 de clôture de l'opération - Délibération - Annexe | 22/03/2024 | 22/03/2024 |
BT2024/044 | Approbation de l'avenant n°1 à la Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage avec la ville de Clamart pour les travaux de jalonnement directionnel dynamique des parkings souterrains du centre-ville de Clamart. - Délibération - Annexe | 22/03/2024 | 22/03/2024 |
BT2024/045 | Approbation de l'avenant n°1 à la Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage avec la ville de Malakoff pour les travaux d'éclairage public des abords du groupe scolaire Paulette Nardal - Délibération - Annexe | 22/03/2024 | 22/03/2024 |
BT2024/046 | Approbation et signature de la convention de mise à disposition de services entre l'Etablissement Public Territorial Vallée Sud - Grand Paris et la commune de Montrouge
- Délibération - Annexe - Annexe - Annexe | 22/03/2024 | 22/03/2024 |
BT2024/047 | Approbation et signature avec la société Orange de la convention relative à l'effacement des réseaux de télécommunications situés sur l'avenue Jean Jaurès (entre le n°349 et l'avenue Roger Salengro) à Châtenay-Malabry - Délibération - Annexe | 22/03/2024 | 22/03/2024 |
BT2024/048 | Approbation et signature avec la société Orange de la convention relative à l'effacement des réseaux de télécommunications situés sur l'avenue Jean Jaurès (entre l'avenue Roger Salengro et la rue Jean Longuet) à Châtenay-Malabry - Délibération - Annexe | 22/03/2024 | 22/03/2024 |
BT2024/049 | Approbation de la convention de prestation de services entre la ville de Clamart et l'Etablissement public territorial Vallée Sud - Grand Paris - Délibération - Annexe - Annexe | 22/03/2024 | 22/03/2024 |
BT2024/050 | Modification du règlement intérieur et du règlement hygiène et sécurité de Vallée Sud - Grand Paris - Délibération - Annexe - Annexe | 22/03/2024 | 22/03/2024 |