| Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
| BT2024/051 | Autorisation de garantie de prêt accordé à Vallée Sud mobilités dans le cadre du financement du projet de construction de la future station de production et de distribution d'hydrogène bas carbone sur les communes de Chatenay-Malabry et Chatillon - Délibération - (sans annexe) | 27/06/2024 | 03/07/2024 |
| BT2024/052 | Approbation d'un protocole d'accord transactionnel sur avis et proposition du Comité chargé d'instruire les demandes en matière de travaux publics concernant la demande d'indemnisation de la société Confort des Marques sise à Clamart - Délibération - Annexe - Annexe | 27/06/2024 | 03/07/2024 |
| BT2024/053 | Approbation de l'avenant n°4 au bail de location de locaux à Wissous - Délibération - (sans annexe) | 27/06/2024 | 27/06/2024 |
| BT2024/054 | Adhésion annuelle de l'Etablissement public territorial Vallée Sud - Grand Paris à
l'association FIBois - Délibération - (sans annexe) | 27/06/2024 | 03/07/2024 |
| BT2024/055 | Adhésion à l'association Ekopolis - Délibération - (sans annexe) | 27/06/2024 | 03/07/2024 |
| BT2024/056 | Renouvellement de l'adhésion au réseau micro-folie - Délibération - (sans annexe) | 27/06/2024 | 03/07/2024 |
| BT2024/057 | Approbation du règlement intérieur du réseau des médiathèques de Vallée Sud - Grand Paris - Délibération - Annexe | 27/06/2024 | 03/07/2024 |
| BT2024/058 | Approbation de la convention avec l'association la Petite Bibliothèque Ronde pour l'année 2024 - Délibération - Annexe | 27/06/2024 | 03/07/2024 |
| BT2024/059 | Approbation de la convention entre le Territoire et la Ville de Bagneux dans le cadre du dispositif d'éducation artistique et culturelle de la Ville - Délibération - Annexe | 27/06/2024 | 03/07/2024 |
| BT2024/060 | Acquisition à la ville de Montrouge de la parcelle section K numéro 57 sise 80 avenue Verdier à Montrouge - Délibération - (sans annexe) | 27/06/2024 | 03/07/2024 |
| BT2024/061 | Approbation du lancement d'une Veille et Observation des Copropriétés à l'échelle du périmètre de l'Etablissement public territorial Vallée Sud - Grand Paris - Délibération - (sans annexe) | 27/06/2024 | 03/07/2024 |
| BT2024/062 | Approbation de l'avenant n°1 au Traité de Concession d'Aménagement de l'opération Le Nôtre à Clamart - Délibération - Annexe | 27/06/2024 | 03/07/2024 |
| BT2024/063 | Approbation de l'avenant n°1 à la convention de Projet Urbain Partenarial de l'opération Le Nôtre à Clamart - Délibération - Annexe | 27/06/2024 | 03/07/2024 |
| BT2024/064 | Approbation du mandat d'études préalables à la définition du projet urbain et d'évaluation des modalités techniques, juridiques et financières du projet du secteur de l'ONERA à Chatillon confié à Vallée Sud Aménagement - Délibération - Annexe | 27/06/2024 | 03/07/2024 |
| BT2024/065 | Avenants n°1 de transfert du lot 2 du marché n°19S33 d'élaboration du plan local d'urbanisme - lot 2 : élaboration de l'état initial de l'environnement et de l'évaluation environnementale - Délibération - Annexe - Annexe | 27/06/2024 | 03/07/2024 |
| BT2024/066 | Approbation de la cession de 5 locaux d'habitation au profit de l'Office Vallée Sud Habitat - Délibération - (sans annexe) | 27/06/2024 | 03/07/2024 |
| BT2024/067 | Approbation de la convention tripartite entre Vallée Sud - Grand Paris, le Département des Hauts-de-Seine et Vallée Sud Aménagement portant sur la passation des études de maitrise d'oeuvre et des études relatives à l'aménagement du secteur de la place du Général de Gaulle à Sceaux - Délibération - Annexe | 27/06/2024 | 03/07/2024 |
| BT2024/068 | Convention de mise à disposition du foncier avec le CDC Habitat Social - Fontenay-aux-Roses - Délibération - Annexe | 27/06/2024 | 03/07/2024 |
| BT2024/069 | Mise à jour du règlement général d'accès et d'utilisation des parkings vélos sécurisés d'Ile-de-France Mobilités exploités par l'Établissement Public Territorial Vallée Sud - Grand Paris - Délibération - Annexe | 27/06/2024 | 03/07/2024 |
| BT2024/070 | Avenant n°1 à la convention de maîtrise d'ouvrage unique pour les études et la réalisation du projet de reconstruction et la reconfiguration du complexe sportif Jules Hunebelle à Clamart. - Délibération - Annexe | 27/06/2024 | 03/07/2024 |
| BT2024/071 | Convention d'une mise à disposition à titre temporaire d'une emprise de 900m², localisée sur l'ilot K de la ZAC Jean ZAY à Antony - Délibération - Annexe | 27/06/2024 | 03/07/2024 |
| BT2024/072 | Marché alloti à prix forfaitaires n°24PRI03 de missions de contrôle technique dans le cadre de projets de travaux de plus de 5 millions d'euros. - Délibération - (sans annexe) | 27/06/2024 | 03/07/2024 |
| BT2024/073 | Accord-cadre n°23SRV19 de prestations de vérifications périodiques des équipements dans les bâtiments territoriaux - Délibération - (sans annexe) | 27/06/2024 | 03/07/2024 |
| BT2024/074 | Accord-cadre à marchés subséquents n°24PRI06 de missions de contrôle technique dans le cadre de projets de travaux inférieurs à 5 millions d'euros. - Délibération - (sans annexe) | 27/06/2024 | 03/07/2024 |
| BT2024/075 | Approbation de l'avenant n°1 à l'accord-cadre n°20S15 de prestations de télésurveillance pour les installations de sureté des sites de Vallée Sud - Grand Paris - Délibération - Annexe | 27/06/2024 | 03/07/2024 |
| BT2024/076 | Démolition - reconstruction du Clos Saint Marcel à Sceaux : approbation du programme de construction, du principe de désignation du maître d'œuvre et de l'enveloppe financière. - Délibération - (sans annexe) | 27/06/2024 | 27/06/2024 |
| BT2024/077 | Signature de deux contrats de mise à disposition de container de stockage pour les Déchets d'Equipements Electriques et Electroniques (D3E) - Ecosystem sur le site de Léon Harmel
- Délibération - Annexe | 27/06/2024 | 03/07/2024 |
| BT2024/078 | Approbation de la Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage avec la ville de Montrouge pour les travaux de voirie, d'espaces verts et d'éclairage public de la place du 8 mai 1945 à Montrouge - Délibération - Annexe | 27/06/2024 | 03/07/2024 |
| BT2024/079 | Avenant au marché n°2226-BLR de maîtrise d'œuvre pour l'aménagement de la place Condorcet et d'une partie du boulevard Carnot à Bourg-la-Reine. - Délibération - Annexe | 27/06/2024 | 03/07/2024 |
| BT2024/080 | Approbation de la Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage avec la ville de Clamart pour les travaux d'espaces verts et de pose de fourreaux dédiés à la vidéoprotection dans le cadre de la requalification de la rue de Meudon à Clamart - Délibération - Annexe | 27/06/2024 | 03/07/2024 |
| BT2024/081 | Approbation de la convention de transfert de maîtrise d'ouvrage avec la ville de Montrouge pour les travaux d'éclairage public et d'espaces verts à l'occasion des travaux de requalification des rue Paul Bert, Camille Pelletan et des avenues Verdier ouest et Marne nord à Montrouge. - Délibération - Annexe | 27/06/2024 | 03/07/2024 |
| BT2024/082 | Approbation de la convention de groupement de commande dans le cadre du projet d'innovation "Île-de-France Haute Résolution" pour renforcer l'analyse du territoire grâce à l'imagerie aérienne et spatiale et à l'intelligence artificielle - Délibération - Annexe | 27/06/2024 | 03/07/2024 |
| BT2024/083 | Approbation et signature de la convention CHATE232 avec le SIPPEREC pour l'enfouissement des réseaux aériens de communications électroniques de QOTICO rue de l'Egalité à Châtenay-Malabry - Délibération - Annexe | 27/06/2024 | 03/07/2024 |
| BT2024/084 | Convention tripartite de versement d'une subvention pour les opérations de prévention et de tri des déchets - Délibération - Annexe | 27/06/2024 | 03/07/2024 |
| BT2024/085 | Approbation de la Convention avec la RATP définissant les modalités de vérifications, préconisations et mesures prises par la RATP en vue de s'assurer de la compatibilité du projet Chemin latéral à Antony avec les ouvrages, installations, activités de maintenance et d'exploitation ferroviaires du RER B - Délibération - (sans annexe) | 27/06/2024 | 03/07/2024 |
| BT2024/086 | Modification du lieu de tenue du prochain Bureau de Territoire - Délibération - (sans annexe) | 27/06/2024 | 03/07/2024 |
